L’exploitation des œuvres

La SACD représente plusieurs milliers d’auteurs ou ayant-droits et gère leurs œuvres, elle est votre interlocuteur privilégié si vous souhaitez les représenter, les adapter, les citer, les exploiter. Elle fait l’intermédiaire avec les auteurs, vous informe sur vos obligations en termes de droits d’auteur, vous guide dans vos démarches et détermine avec vous la réponse juridique et économique la plus adaptée à votre cas.

Vous avez un projet ? Cette rubrique vous est consacrée.

Elle traite successivement des modalités d’utilisation d’une œuvre en spectacle vivant, audiovisuelle, radiophonique, ou sur support internet ou multimédia. Les modes d’utilisation d’extraits d’une œuvre sont également explicités ici. Enfin, vous trouverez toutes les informations nécessaires sur les accords généraux et de réciprocité avec les sociétés de droit d’auteurs à l’étranger. Une question ? Pour tout renseignement adressez-vous à Valérie Josse, du Service des Utilisateurs : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. – 02 551 03 20.

Utilisation d’une œuvre de spectacle vivant (Compagnie professionnelle)

Vous souhaitez porter à la scène l’œuvre d’un auteur ou d'une autrice membre de la SACD en l’adaptant ou la jouant ? Pour ce faire, il y a diverses formalités à effectuer.

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Utilisation d’une œuvre audiovisuelle, radio, web ou littéraire

Vous souhaitez reproduire (sur DVD, CD, ou dans une captation par exemple) une œuvre d’un auteur ou d'une autrice membre de la SACD dont vous n’êtes pas le producteur ? Vous pouvez vous adresser à la SACD qui définira avec vous une soltion juridique et économique adaptée.

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Utilisation d’un extrait pour une œuvre nouvelle

Vous souhaitez utiliser un extrait (une partie de texte, de bande son, de film ou d’image...) d’une œuvre originale préexistante dans une œuvre nouvelle dont vous êtes l’auteur ?

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Compagnie Amateur : demander une autorisation

 Toute représentation d'une oeuvre, qu'elle soit gratuite ou payante, requiert au préalable qu'une autorisation ait été accordée par l'auteur ou ses ayants droit, par l’intermédiaire de la SACD. Votre compagnie Amateur doit en faire la demande.

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