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Initier la déclaration d'une œuvre

En tant que producteur, diffuseur, vous avez la possibilité d'initier la déclaration d'une œuvre à la SACD. C'est simple et rapide.


Initier une déclaration : pour quoi faire ?

Vous êtes producteur ou diffuseur et travaillez en collaboration avec plusieurs autrices et/ou auteurs sur une œuvre originale de spectacle vivant. Pour gagner du temps, vous avez la possibilité d'initier la déclaration de l'œuvre.

Préparez pour cela les informations indispensables (le titre de l'œuvre, le genre, le format, l'identité du/des producteur(s) et du diffuseur, et surtout la part des droits qui revient à chacun des coautrices et/ou coauteurs...).
Une fois initiée par vos soins, la déclaration sera envoyée aux autrices et/ou auteurs pour signature.

Accéder au service en ligne

Si vous avez un compte SACD, vous pouvez initier une déclaration en ligne, que l'œuvre soit audiovisuelle ou de spectacle vivant. Pour l'instant, seules les déclarations d'œuvres originales sont possibles.

Pour cela, connectez-vous à votre Espace personnel, rubrique Œuvres.

Vous pourrez également y trouver les déclarations que vous avez initiées à la SACD.

Initier une déclaration

Ressources utiles

Un doute ? Revoir le guide des démarches à accomplir en tant que producteur de spectacle

Une question ? Tournez-vous vers l'équipe du Service Spectacle vivant :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.