Utilisation d’une œuvre audiovisuelle, radio, web ou littéraire

Vous souhaitez reproduire (sur DVD, CD, ou dans une captation par exemple) une œuvre d’un auteur ou d'une autrice membre de la SACD dont vous n’êtes pas le producteur ? Vous pouvez vous adresser à la SACD qui définira avec vous une solution juridique et économique adaptée.

NB : pour utiliser un extrait d'œuvre existante (une partie de texte, de bande son, de film ou d’image...) dans une de vos créations, rendez-vous ici.

Utilisation ou reproduction d'une œuvre audiovisuelle

Vous souhaitez reproduire (sur DVD par exemple) une œuvre d’un auteur ou d'une autrice membre de la SACD dont vous n’êtes pas le producteur ? Vous souhaitez faire une captation d’un spectacle de théâtre, de danse, de cirque ou rue d’un auteur ou d'une autrice membre de la SACD ?

Pour ce faire, il vous faut d’abord obtenir l’autorisation de l’auteur ou autrice, que vous pouvez demander par l’intermédiaire de la SACD. Pour vérifier si un auteur est membre, vous pouvez consulter la liste des auteurs membres de la SACD.

Votre situation ainsi que le cadre au sein duquel l’exploitation de l’œuvre est envisagée seront analysés afin de définir une proposition juridique et économique adaptée.

Si en revanche vous souhaitez projeter un film d’un auteur, vous pouvez vous adresser directement à son producteur.

Enfin, vous pouvez consulter ici les règles tarifaires de la SACD pour les exploitations audiovisuelles.

Utilisation ou reproduction d’une œuvre radiophonique

Vous souhaitez reproduire (sur CD par exemple) une œuvre sonore d’un auteur ou d'une autrice membre de la SACD dont vous n’êtes pas le producteur ?

Pour ce faire, il vous faut d’abord obtenir l’autorisation de l’auteur, que vous pouvez demander par l’intermédiaire de la SACD. Pour vérifier si un auteur est membre, vous pouvez consulter la liste des auteurs membres de la SACD.

Votre situation ainsi que le cadre au sein duquel l’exploitation de l’œuvre est envisagée seront analysés afin de définir une proposition juridique et économique adaptée.

Si en revanche vous souhaitez organiser une séance d’écoute de l’œuvre sonore d’un auteur, vous pouvez vous adresser directement à son producteur.

Utilisation ou reproduction d’une œuvre sur internet ou multimédia

Vous souhaitez utiliser ou reproduire une œuvre web d’un auteur membre de la SACD ?

Pour ce faire, il vous faut d’abord obtenir l’autorisation de l’auteur, que vous pouvez demander par l’intermédiaire de la SACD. Pour vérifier si un auteur est membre, vous pouvez consulter la liste des auteurs membres de la SACD.

Votre situation ainsi que le cadre au sein duquel l’exploitation de l’œuvre est envisagée seront analysés afin de définir une proposition juridique et économique adaptée.

Utilisation d’une œuvre littéraire

Vous souhaitez adapter une œuvre littéraire, en utiliser une extrait ou encore organiser une lecture de l'œuvre d’un auteur dont vous n’êtes pas l'éditeur ?

Pour ce faire, il vous faut d’abord obtenir l’autorisation de l’auteur, que vous pouvez demander par l’intermédiaire de la SACD.

Votre situation ainsi que le cadre au sein duquel l’exploitation de l’œuvre est envisagée seront analysés afin de définir une proposition juridique et économique adaptée.